constitutionnellement

constitutionnellement

constitutionnellement [ kɔ̃stitysjɔnɛlmɑ̃ ] adv.
• 1776; de constitutionnel
D'une manière conforme à la Constitution. ⊗ CONTR. Anticonstitutionnellement, inconstitutionnellement.

constitutionnellement adverbe De façon conforme à la constitution d'un État.

constitutionnellement
adv. Conformément à une constitution.

constitutionnellement [kɔ̃stitysjɔnɛlmɑ̃] adv.
ÉTYM. 1776; de constitutionnel.
———
I De manière constitutionnelle (I.); par nature. || Il est constitutionnellement incapable de… Essentiellement.
———
II D'une manière conforme à la constitution.
0 En septembre 1850, la Californie entre régulièrement dans la confédération des États-Unis. C'est un État enfin doté de fonctionnaires et de magistrats, un corps constitutionnellement au grand complet.
B. Cendrars, l'Or, in Œ. compl., t. II, p. 197.
CONTR. Anticonstitutionnellement, inconstitutionnellement.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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